Conditions Générales de Vente

1. Objet 

Les présentes Conditions Générales de Vente définissent les termes et conditions dans lesquels [Votre Nom ou Nom de l’Entreprise] (ci-après dénommé “le Vendeur”) propose la vente de produits ou la fourniture de services à ses clients (ci-après dénommés “le Client”).

2. Commandes

• Les commandes peuvent être passées en ligne via notre site Web ou par d’autres moyens de communication spécifiés par le Vendeur.
• Le Client est responsable de fournir des informations précises et complètes lors de la commande.
• Le Vendeur se réserve le droit d’accepter ou de refuser toute commande.

3. Prix et Paiement

• Les prix des produits ou services sont indiqués sur le site Web ou dans l’offre, et peuvent être sujets à des taxes ou des frais additionnels.
• Le paiement peut être effectué par les moyens de paiement acceptés par le Vendeur, tels que carte de crédit, virement bancaire, etc.
• Les paiements doivent être effectués conformément aux modalités spécifiées par le Vendeur.

4. Livraison

• Les délais de livraison sont estimés et peuvent varier en fonction des produits ou des services commandés.
• Le Client est responsable de fournir une adresse de livraison précise et accessible.
• Le Vendeur décline toute responsabilité en cas de retard ou de perte pendant la livraison, sauf stipulation contraire.

5. Annulation et Retours

• Le Client a le droit d’annuler une commande dans un délai spécifié et conformément aux lois applicables.
• Les retours de produits sont soumis aux conditions de retour spécifiques du Vendeur, le cas échéant.

6. Garanties

• Le Vendeur garantit que ses produits ou services sont conformes aux spécifications et aux normes de qualité annoncées.
• Les garanties spécifiques sont détaillées dans la documentation du produit ou du service.

7. Responsabilité

• Le Vendeur ne peut être tenu responsable des dommages directs ou indirects résultant de l’utilisation des produits ou services fournis.
• La responsabilité du Vendeur est limitée au prix de vente des produits ou services.

8. Loi Applicable et Juridiction

• Les présentes CGV sont soumises à la loi [indiquer la loi applicable].
• Tout litige découlant de la relation contractuelle entre le Vendeur et le Client sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux compétents de [indiquer le lieu de juridiction].

9. Modification des CGV

• Le Vendeur se réserve le droit de modifier les présentes CGV à tout moment en publiant une version mise à jour sur son site Web.

10. Contact Pour toute question ou réclamation, le Client peut contacter [Vos coordonnées de contact].

En passant une commande, le Client reconnaît avoir lu, compris et accepté les présentes Conditions Générales de Vente.

Fait à [Indiquer le lieu et la date de rédaction des CGV].